Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TED
AIS, SARL
Numéro de dépôt :
4134755
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque TED
Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TED »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIS domicilié(e) 33 rue Claude Boyer - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 139 389 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIS domicilié(e) 33 rue Claude Boyer - 69007 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIS, SARL - 33 rue Claude Boyer - 69007 - LYON - France - SIREN 528139389
AIS - 33 rue Claude Boyer - 69007 - LYON - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697488 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.
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